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Charte de l'hébergeur

 
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Auteur Message
Ben Bamdele
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Inscrit le: 27 Nov 2008
Messages: 85

MessagePosté le: Jeu 27 Nov - 19:46 (2008)    Sujet du message: Charte de l'hébergeur Répondre en citant

Voici la charte de l'hébergeur que nous nous engageons à respecter. Vous faites de même en vous inscrivant vous aussi. Bonne lecture. Okay

I) Conditions générales

1. Un forum n'ayant aucun nouveau message pendant plus de sept (7) semaines sera supprimé afin de libérer adresse et espace disque rendus indisponibles par le forum
2. Vous êtes responsable des informations présentes sur votre forum, vous avez donc l'entière responsabilité de modérer les contenus illégaux.
3. En tant qu'hébergeur nous avons l'obligation de supprimer tout site ayant du contenu illégal. Afin de ne pas mettre en danger ce service, nous respectons scrupuleusement cette règle. Voir la section suivante.
4. Lorsque nous recevons une plainte contre un forum, nous devons donner toutes les informations concernant son créateur (adresse IP, etc..) à la justice. Il est alors facile de vous identifier même si vous n'avez pas fournis votre identité.

II) Contenus illégaux.

Tout forum ayant du contenu entrant dans les catégories suivantes sera supprimé sans préavis et sans possibilité de récupération ultérieure des données présentes sur le forum:
1. Xénophobie et racisme
2. Diffamation
3. Appel au boycott
4. Images et videos pornographiques
5. Piratage informatique
6. Piratage de télévision par satellite
7. Warez
8. Utilisation illégale ou téléchargement illégal de logiciels
9. Liens vers des contenus permettant de pirater des logiciels
10. Liens vers des contenus illégaux
11. Non respect du droit d'auteur (enregistrement d'émissions TV, utilisation de logos sans autorisation, copie du contenu d'un site ne le permettant pas, etc...)
12. D'une manière générale, tout ce qui est interdit par la loi française

III) Droits et réserves

1. Xooit ne pourra pas être tenu responsable d'une éventuelle perte d'informations
2. Xooit ne pourra pas être tenu responsable d'une mauvaise utilisation de nos services
3. Toute plainte pour spam et envois d'emails non sollicités entraînera la fermeture immédiate de votre forum sans possibilité de récupération ultérieure des données
4. Ce service étant fournit à titre gratuit car financé par la publicité, il vous est interdit de supprimer celle-ci par des moyens détournés autres que ceux que nous vous proposons.
5. Xooit se réserve le droit de modifier cette charte d'utilisation à n'importe quel moment, et en acceptant la charte dans sa version actuelle, vous l'acceptez aussi dans ses versions futures.



Les administrateurs et modérateurs de notre forum s’efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-même) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables.

Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d’accès à internet en sera informé). L’adresse IP de chaque message est enregistrée afin d’aider à faire respecter ces conditions. Vous êtes d’accord sur le fait que le webmestre, l’administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n’importe quel sujet de discussion à tout moment.

En tant qu’utilisateur, vous êtes d’accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. Le webmestre, l’administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l’accès de ces données.

Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information que vous aurez entré ci-après, ils servent uniquement à améliorer le confort d’utilisation. L’adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans la cas où vous l’oublieriez).


_________________
Quiconque est prêt à sacrifier un peu de liberté pour se sentir un peu plus en sécurité ne mérite ni l'une ni l'autre, et va perdre les deux


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MessagePosté le: Jeu 27 Nov - 19:46 (2008)    Sujet du message: Publicité

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